Déposée le 10 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREDES Bureau d'Etudes, la Société Anonyme (SA) OTH-International, la Société Anonyme (SA) Terres d'Aventures
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUATERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREDES Bureau d'Etudes domicilié(e) 53, Rue de Turbigo, 75003 PARIS - France, la Société Anonyme (SA) OTH-International domicilié(e) 18, Boulevard de la Bastille, 75579 PARIS CEDEX 12 - France, la Société Anonyme (SA) Terres d'Aventures domicilié(e) 16, Rue Saint Victor, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Daniel RAINHORN CREDES - France.
La marque EQUATERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREDES Bureau d'Etudes - S.A.R.L. - 53, Rue de Turbigo, 75003 PARIS - France
OTH-International - S.A. - 18, Boulevard de la Bastille, 75579 PARIS CEDEX 12 - France
Terres d'Aventures - S.A. - 16, Rue Saint Victor, 75005 PARIS - France - SIREN 3
Jean-Daniel RAINHORN CREDES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres - Conseil, information, renseignements d'affaires - Travaux publics, travaux ruraux - Organisation de voyages et circuits touristiques - Travaux d'études et expertises, consultations professionnelles et prospection dans les domaines de la protection et de la gestion de l'environnement, de la valorisation des ressources naturelles (plantes, animaux et minéraux), du développement rural, des sols, de l'eau, de l'agriculture et de l'exploitation du littoral et des océans, de la forêt, du tourisme, et de l'aménagement de l'espace; établissement de plans; travaux de recherches scientifique, industrielle et agricole; laboratoire d'analyses des sols, d'air, d'eaux et de substances d'origine naturelle
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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